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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONTAINE DE SAVOIE
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LES P'TIOTS DE SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES P'TIOTS DE SAVOIE
FONTAINE DE SAVOIE, Société anonyme à directoire & Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94502797
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013

Présentation de la marque LES P'TIOTS DE SAVOIE

Déposée le 20 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FONTAINE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TIOTS DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTAINE DE SAVOIE domicilié(e) Z.I, Lieu dit Les Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS (dossier no 2248723) - 74890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2248723) - 92593 - France.

La marque LES P'TIOTS DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LES P'TIOTS DE SAVOIE est expirée depuis le 5 septembre 2013.

FONTAINE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE PASSION , ETOILE DES NEIGES , LES SARMENTS DE SAVOIE , GRELON


FONTAINE DE SAVOIE, Société anonyme à directoire & Conseil de surveillance - Z.I, Lieu dit Les Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS (dossier no 2248723) - 74890 - France - SIREN 432439008


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2248723) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361977 - Publication au BOPI 2002-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination n°388143 - Publication au BOPI 2004-03-08

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248723 - Publication au BOPI 2003-09-05

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579090 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

* Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Gelée - Confitures - Compotes - Oeufs